Déposée le 29 novembre 1993 par DELSUPEXHE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALDEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est DELSUPEXHE PATRICK domicilié(e) 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DELSUPEXHE domicilié(e) 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France.
La marque VALDEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALDEVE est expirée depuis le 29 novembre 2023.
DELSUPEXHE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : VALDEVE , BIOVIVA
DELSUPEXHE PATRICK - 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France
PATRICK DELSUPEXHE - 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252880 - Publication au BOPI 2003-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543912 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12
Compost végétal Produits agricoles horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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